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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DTC
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QUALISTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALISTA
DTC (SARL)

Numéro de dépôt :
3050452
Date de dépôt :
08/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/09/2010
QUALISTA de DTC

Présentation de la marque QUALISTA

Déposée le 8 septembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DTC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUALISTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-41 du 13 octobre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DTC domicilié(e) 37, rue du général de Gaulle, 95430 AUVERS SUR OISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 833 161 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DTC (SARL) - France.

La marque QUALISTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3050452.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALISTA est expirée depuis le 8 septembre 2010.

DTC a également déposé les autres marques suivantes : BOOTSTAG , INOUTLED , AUBERGE CHEZ CUL DE PAILLE


DTC (SARL) - 37, rue du général de Gaulle, 95430 AUVERS SUR OISE - France - SIREN 413833161


DTC (SARL) - France


Inscription le 9 avril 2001 - Rejet partiel n°320231 - Publication au BOPI 2001-04-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-18

Publication - Publication le 13 oct. 2000 au BOPI 2000-41

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